Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INTERVET INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1649038
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011
Marque figurative de INTERVET INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) INTERVET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERVET INTERNATIONAL domicilié(e) 102 route de Noisy, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2193630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 450 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2193630) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649038.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 2011.

INTERVET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : KALTOSTAT , NEMYPEN


INTERVET INTERNATIONAL (société anonyme) - 102 route de Noisy, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2193630) - France - SIREN 666450143


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2193630) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2001 n°2193630 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242276 - Publication au BOPI 1997-09-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Imprimés, journaux et périodiques, articles en papier ou en carton. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, substances alimentaires pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.